Conseil administration du 06 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DL2023.12.06-23086Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 27 septembre 2023 - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23087Administration Générale - Délégation de pouvoirs consenties par le Conseil d'Administration - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23088Administration Générale - Désignation de la Vice-Présidente Déléguée - Karine Meunier - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23089Administration Générale - Personnel CCAS - Astreinte sociale - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23090Pôle Inclusion Sociale - Nomination des représentants élus au sein du Conseil de Vie Sociale du Foyer de Jeunes Travailleurs - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23091Pôle Inclusion Sociale: Révision de la redevance du Foyer Jeunes Travailleurs (FJT) - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23092Pôle Santé - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et des moyens au titre du Fonds d'Intervention Régional - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23093Pôle Santé - Convention pour le financement du projet mois sans tabac avec la CPAM - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23094Pôle Santé - Convention pour le financement du projet dépistage cancer - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23095Pôle Petite Enfance : Autorisation de la signature électronique de la convention d'objectifs et de financement d'action sociale - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23096Pôle Petite Enfance : autorisation à signer la demande de subvention-animateur, dans le cadre du projet reflexe santé Normandie, accompagner les familles au quotidien - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23097Pôle Seniors - CPOM 2023-2024 Résidence du Sud - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23098Pôle Séniors : Contrat d'engagement relatif à l'organisation d'un thé dansant le 23 juin 2023 - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23099Pôle Séniors : Contrat d'engagement relatif à l'organisation d'un thé dansant le 6 octobre 2023 - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23100Pôle Séniors : Contrat d'engagement relatif à l'organisation de deux banquets - Délibération - Annexe08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23101FINANCES: Budget CCAS - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2023 sur 2024 - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23102FINANCES: Budget Annexe Résidence Autonomie - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2023 sur 2024 - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23103FINANCES: Budget Annexe SAAD - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2023 sur 2024 - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23104FINANCES - Dérogation au principe de prorata-temporis pour l'amortissement des biens de l'actif - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23105Création d'un emploi non permanent autorisant le recrutement d'un référent de parcours cité éducative du programme de réussite éducative au sein du CCAS - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024
DL2023.12.06-23106Modification de la participation financière de la protection sociale complémentaire santé - Délibération - (sans annexe)08/12/202323/01/2024